Déposée le 12 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « BACTI CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.
La marque BACTI CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.A.C.D. S.A.S. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France - SIREN 353880024
Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Préparation pour nettoyer, en particulier les installations de climatisation et de chauffage. Désinfectant, en particulier pour les installations de climatisation et de chauffage. Produit pour la destruction d'animaux nuisibles. Fongicide, notamment pour les installations de climatisation et de chauffage. Produit désodorisant autre qu'à usage personnel, en particulier pour les installations de climatisation et de chauffage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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