Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Millesimia la sardine qui se conserve
M. Cyrille Jubert

Numéro de dépôt :
4092260
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2024
Millesimia la sardine qui se conserve de Cyrille Jubert

Présentation de la marque Millesimia la sardine qui se conserve

Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par monsieur Cyrille Jubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Millesimia la sardine qui se conserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur Cyrille Jubert domicilié(e) 16 rue du Calvaire - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cyrille Jubert domicilié(e) 16 rue du Calvaire - 92210 - Saint Cloud - France.

La marque Millesimia la sardine qui se conserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Millesimia la sardine qui se conserve est expirée depuis le 20 mai 2024.


M. Cyrille Jubert - 16 rue du Calvaire - 92210 - Saint Cloud - France


M. Cyrille Jubert - 16 rue du Calvaire - 92210 - Saint Cloud - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson.