Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Ti'a Porinetia
M. cyrille dubois

Numéro de dépôt :
3977733
Date de dépôt :
27/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2023
A Ti\'a Porinetia de cyrille dubois

Présentation de la marque A Ti'a Porinetia

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2013 par monsieur cyrille dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Ti'a Porinetia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur cyrille dubois domicilié(e) bp 40622, fare tony PAPEETE, d22 Résidence VAI HAU - 98713 - PUNAAUIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cyrille dubois domicilié(e) bp 40622, fare tony PAPEETE, d22 Résidence VAI HAU - 98713 - PUNAAUIA - France.

La marque A Ti'a Porinetia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Ti'a Porinetia est expirée depuis le 27 janvier 2023.


M. cyrille dubois - bp 40622, fare tony PAPEETE, d22 Résidence VAI HAU - 98713 - PUNAAUIA - France


M. cyrille dubois - bp 40622, fare tony PAPEETE, d22 Résidence VAI HAU - 98713 - PUNAAUIA - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.