Marque enregistrée - Marque en vigueur

PICTORIEL
CYRILLE DAVEAUX

Numéro de dépôt :
4252527
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
PICTORIEL de CYRILLE DAVEAUX

Présentation de la marque PICTORIEL

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par CYRILLE DAVEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PICTORIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est CYRILLE DAVEAUX domicilié(e) 1 IMPASSE DUPUIS CORREARD - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYRILLE DAVEAUX domicilié(e) 1 IMPASSE DUPUIS CORREARD - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque PICTORIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTORIEL arrivera à expiration en date du 26 février 2026.


CYRILLE DAVEAUX - 1 IMPASSE DUPUIS CORREARD - 60200 - COMPIEGNE - France


CYRILLE DAVEAUX - 1 IMPASSE DUPUIS CORREARD - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747256 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Figurines (statuettes) en papier ; maquettes en papier ; prototypes en papier ; objets d'art tridimensionnel (3D) en papier ; logo 3D en papier ; boîtes en papier ; cartes ; porte-clés en papier ; épinglettes en papier ; affiches ; prospectus ; photographies ;

Figurines (statuettes ) en bois, cire, plâtre, matières plastiques ou composites ; maquettes en bois, cire, plâtre, matières plastiques ou composites ; prototypes en bois, cire, plâtre, matières plastiques ou composites ; objets d'art en bois, cire, plâtre, matières plastiques ou composites ; logo 3D en bois, matières plastiques ou composites ; boîtes en bois, matières plastiques ou composites ; porte-clés en bois, matières plastiques ou composites ; épinglettes en bois, matières plastiques ou composites ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].