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Marques déposées par Cygne Soleil
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CYGNE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYGNE SOLEIL
Cygne Soleil

Numéro de dépôt :
955169
Date de dépôt :
06/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CYGNE SOLEIL

Déposée le 6 août 1976 par Cygne Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CYGNE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cygne Soleil domicilié(e) (soc. à r. l.), Domaine de Nolet, Aucamville (Tarn-et-Garonne). - France.

La marque CYGNE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CYGNE SOLEIL est expirée depuis le 6 août 1986.


Cygne Soleil - (soc. à r. l.), Domaine de Nolet, Aucamville (Tarn-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.