Marque expirée - Marque en non vigueur

VELTOP
CYCLO-SYSTEM SARL

Numéro de dépôt :
3484806
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
VELTOP de CYCLO-SYSTEM

Présentation de la marque VELTOP

Déposée le 23 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLO-SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELTOP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLO-SYSTEM domicilié(e) 71 allée de chez Besson,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 575 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYCLO-SYSTEM domicilié(e) 71 allée de chez Besson,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELTOP est expirée depuis le 23 février 2017.


CYCLO-SYSTEM SARL - 71 allée de chez Besson,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France - SIREN 481575595


CYCLO-SYSTEM - 71 allée de chez Besson,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.