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Marques déposées par la société CW LEASE FRANCE S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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Clarté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clarté
CW LEASE FRANCE S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
99778913
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque Clarté

Déposée le 1 mars 1999 par la société CW LEASE FRANCE S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clarté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société CW LEASE FRANCE S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 11 RUE BAILLY, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 708 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS FIDAL MME NATHALIE GICQUEL-LISION - France.

La marque Clarté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clarté est expirée depuis le 1 mars 2009.


CW LEASE FRANCE S.N.C. SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 11 RUE BAILLY, 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 338708076


SOCIETE D'AVOCATS FIDAL MME NATHALIE GICQUEL-LISION - France


Inscription le 6 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286055 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Véhicules automobiles Location longue durée de véhicules, automobiles ; gestion de parc, automobile d'entreprises.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.