Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BONNE TASSEE
Numéro de dépôt :
1051769
Date de dépôt :
31/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA BONNE TASSEE
Déposée le 31 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) CUVIER BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BONNE TASSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BONNE TASSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA BONNE TASSEE est expirée depuis le 31 mai 1988.
CUVIER BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055