Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEHAN DE BEAUJEU
CUVIER BEAUJOLAIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1449930
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1998

Présentation de la marque JEHAN DE BEAUJEU

Déposée le 15 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CUVIER BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEHAN DE BEAUJEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUVIER BEAUJOLAIS domicilié(e) BLACERET, 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque JEHAN DE BEAUJEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEHAN DE BEAUJEU est expirée depuis le 15 février 1998.

CUVIER BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : JB LA GRANDE CHATELAINE JEAN BEDIN , SIRE DE BEAUJEU , LES CLOCHERS , GOBET , J. BEDIN , GEORGES PRAUD , LA BONNE TASSEE , JEHAN DE BEAUJEU , PAUL LOURD , JEAN BEDIN


CUVIER BEAUJOLAIS, société anonyme - BLACERET, 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230841 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230840 - Publication au BOPI 1997-01-10

Vins.