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Marques déposées par l'association loi 1901 CULTURELLE HILLSONG
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MOUVEMENT COLLECTIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUVEMENT COLLECTIF
ASSOCIATION CULTURELLE HILLSONG

Numéro de dépôt :
4348160
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
MOUVEMENT COLLECTIF de CULTURELLE HILLSONG

Présentation de la marque MOUVEMENT COLLECTIF

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par l'association loi 1901 CULTURELLE HILLSONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUVEMENT COLLECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 CULTURELLE HILLSONG domicilié(e) 108 AVENUE DU MAINE - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monica AREKONAMAND domicilié(e) 108 Avenue du Maine - 75014 - Paris - France.

La marque MOUVEMENT COLLECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT COLLECTIF arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

CULTURELLE HILLSONG a également déposé les autres marques suivantes : MVMNT PARIS


ASSOCIATION CULTURELLE HILLSONG - 108 AVENUE DU MAINE - 75014 - Paris - France


Monica AREKONAMAND - 108 Avenue du Maine - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724836 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724835 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Joaillerie  ; bijouterie  ; pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers de montres  ; bracelets de montres  ; chaînes de montres  ; ressorts de montres  ; verres de montres  ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet)  ; statues en métaux précieux  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis pour l'horlogerie  ; écrins pour l'horlogerie  ; médailles ;

Colliers pour animaux  ; habits pour animaux de compagnie.