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Marques déposées par Cultivons l'Avenir du Pithiverais
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BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB
Cultivons l'Avenir du Pithiverais, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3819292
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB de Cultivons l\'Avenir du Pithiverais

Présentation de la marque BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB

Déposée le 30 mars 2011 par Cultivons l'Avenir du Pithiverais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Cultivons l'Avenir du Pithiverais, Association de loi 1901 domicilié(e) Rue Jules Morin BP 80807 - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cultivons l'Avenir Pithiverais domicilié(e) Rue Jules Morin BP 80807 - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France.

La marque BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07 11 31 39 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUCE GATINAIS BIOGAZ – BGB est expirée depuis le 30 mars 2021.


Cultivons l'Avenir du Pithiverais, Association de loi 1901 - Rue Jules Morin BP 80807 - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France


Cultivons l'Avenir Pithiverais - Rue Jules Morin BP 80807 - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Engrais pour les terres ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz d'éclairage ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; broyeurs (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.