Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE
/
MODERNITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERNITY
CULLIGAN FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4087578
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2024
MODERNITY de CULLIGAN FRANCE

Présentation de la marque MODERNITY

Déposée le 22 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODERNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CULLIGAN FRANCE domicilié(e) sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 658 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FRIANT, Responsable Juridique, CULLIGAN FRANCE domicilié(e) 2 rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.

La marque MODERNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERNITY est expirée depuis le 22 avril 2024.

CULLIGAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULLIGAN , WATER BAR BY CULLIGAN , Diane , EURO-CLEER , LA MAISON DE L EAU , SoClear , Bubble Tree , C IZY , CULLIGAN IZY , Le calcaire mais quel calvaire


CULLIGAN FRANCE, SAS - sise 2, rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 478658503


Claude FRIANT, Responsable Juridique, CULLIGAN FRANCE - 2 rue René Caudron - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

– boissons non alcooliques ; eaux de table ; eaux gazeuses ;

– équipement de cuisines ; installation, entretien et réparateurs d'appareils de bureau ;

– traitement de l'eau.