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Marques déposées par monsieur CUISSET GERARD
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CHATEAU LES MIAUDOUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LES MIAUDOUX
M. CUISSET GERARD

Numéro de dépôt :
4213657
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
CHATEAU LES MIAUDOUX de CUISSET GERARD

Présentation de la marque CHATEAU LES MIAUDOUX

Déposée le 29 septembre 2015 par monsieur CUISSET GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LES MIAUDOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur CUISSET GERARD domicilié(e) LES MIAUDOUX - 24240 - SAUSSIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CUISSET GERARD domicilié(e) LES MIAUDOUX - 24240 - SAUSSIGNAC - France.

La marque CHATEAU LES MIAUDOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MIAUDOUX arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.


M. CUISSET GERARD - LES MIAUDOUX - 24240 - SAUSSIGNAC - France


M. CUISSET GERARD - LES MIAUDOUX - 24240 - SAUSSIGNAC - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Vins d'appellation d'origine protégée.