Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MIAUDOUX
CUISSET GERARD

Numéro de dépôt :
1600883
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/06/2010
CHATEAU LES MIAUDOUX de CUISSET GERARD

Présentation de la marque CHATEAU LES MIAUDOUX

Déposée le 29 juin 1990 par la société CUISSET GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES MIAUDOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CUISSET GERARD domicilié(e) SAUSSIGNAC (dossier no 2177496) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 230 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERARD CUISSET domicilié(e) (dossier no 2177496) - France.

La marque CHATEAU LES MIAUDOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES MIAUDOUX est expirée depuis le 29 juin 2010.

CUISSET GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MIAUDOUX


CUISSET GERARD - SAUSSIGNAC (dossier no 2177496) - France - SIREN 334230638


GERARD CUISSET - (dossier no 2177496) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2177496 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

VINS AOC Bergerac Sec, Bergerac Rouge, Cotes de Bergerac Moelleux. provenant exactement de l'exploitation dénomée: Chateau les Miaudoux