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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINE AS
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AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS
CUISINE AS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1707709
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2011
AS de CUISINE AS

Présentation de la marque AS

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CUISINE AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE AS domicilié(e) Z.I. de Frimont, 33190 LA REOLE (dossier no 2197241) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 311 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2197241) - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS est expirée depuis le 19 novembre 2011.

CUISINE AS a également déposé les autres marques suivantes : PRONTO , Les Minis par SAGNE Cuisines , AS , AS , CUISIRAMA , LES ARTISANALES PAR SAGNE CUISINES , ESPACE SAGNE LES SPECIALISTES DE LA CUISINE , SAGNE Cuisines Les bonnes idées en cuisine! , LES COSY PAR SAGNE CUISINES , LES ACTUELLES PAR SAGNE CUISINES


CUISINE AS (Société Anonyme) - Z.I. de Frimont, 33190 LA REOLE (dossier no 2197241) - France - SIREN 312311038


CABINET THEBAULT - (dossier no 2197241) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2197241 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 23 juin 1992 - Transmission de propriété n°64251 - Publication au BOPI 1992-06-23

Meubles, buffets, éléments de cuisine