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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTTM
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AQUA PULSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA PULSE
CTTM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3589546
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/07/2018
AQUA PULSE de CTTM

Présentation de la marque AQUA PULSE

Déposée le 21 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AQUA PULSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTTM domicilié(e) Zone Industrielle, 7, rue Ampère,67120 DUTTLENHEIM - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 368 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PULSE est expirée depuis le 21 juillet 2018.


CTTM Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 7, rue Ampère,67120 DUTTLENHEIM - 67120 - France - SIREN 319368445


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Générateurs d'électricité ; générateurs d'énergie.

Piles électriques.

Appareils de chauffage.