Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGIC NET
CTS

Numéro de dépôt :
95579724
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2005

Présentation de la marque MAGIC NET

Déposée le 6 juillet 1995 par CTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGIC NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est CTS, domicilié(e) 45 RUE DE LA PROCESSION, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS Gérant : Philippe BAROUK - France.

La marque MAGIC NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGIC NET est expirée depuis le 6 juillet 2005.

CTS a également déposé les autres marques suivantes : VASCONHA , e-TRAINING , Vasconha cultivated in southern France since 1637 , FRENCH BLEU , BISON TIN , VASCONHA PLANTATIONS DU SUD DE LA FRANCE , VASCONHA , FRENCH Bleu , SOLELHAL


CTS - 45 RUE DE LA PROCESSION, 75015 PARIS - France


CTS Gérant : Philippe BAROUK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, Emission et réception de données et de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.