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Marques déposées par la société CTC
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DERMATENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DERMATENE
CTC, Comité Professionnel de Développement Economique régi par la loi 78-654 du 22 juin 1978

Numéro de dépôt :
1715059
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2021

Présentation de la marque DERMATENE

Déposée le 20 décembre 1991 par la société CTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DERMATENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CTC domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier, 4 rue Hermann Frenkel - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 649 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DERMATENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 18 20 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DERMATENE est expirée depuis le 20 décembre 2021.

CTC a également déposé les autres marques suivantes : , EXTENS WATT , FAIRE DE LANCE L'ATELIER D'INNOVATION DES INDUSTRIES FRANCAISES CUIR-MODE-ACCESSOIRES , FDL FAIRE DE LANCE , CTC , C T C , CTC , Q LABEL QUALISERV


CTC, Comité Professionnel de Développement Economique régi par la loi 78-654 du 22 juin 1978 - Parc Scientifique Tony Garnier, 4 rue Hermann Frenkel - 69007 - LYON - France - SIREN 775649726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2001 n°2207544 - Publication au BOPI 2001-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 3 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492201 - Publication au BOPI 2009-03-03

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476980 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Matériau composite à base de fibres de cuir et ses applications aux produits suivants : véhicules automobiles et leurs équipements (à l'exception des installations d'éclairage);films et feuilles en matières plastiques;cuir et imitation du cuir;articles de maroquinerie;meubles;tissus;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; tapisserie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.