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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
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LA PASSION DU VERGER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PASSION DU VERGER
CSR, SA

Numéro de dépôt :
4299876
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
LA PASSION DU VERGER de CSR

Présentation de la marque LA PASSION DU VERGER

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PASSION DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LA PASSION DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DU VERGER arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, SA - 20 Rue Rouget de Lisle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Boissons de fruits et jus de fruits, plates ou pétillantes ;

Boissons alcooliques à base de fruits ; cidres.