Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
/
JACQUES DE TOY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUES DE TOY
CSR, SA

Numéro de dépôt :
1622357
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque JACQUES DE TOY

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES DE TOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840, 35418 Saint-Malo cedex - France.

La marque JACQUES DE TOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JACQUES DE TOY arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, SA - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840, 35418 Saint-Malo cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177118 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 20 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297218 - Publication au BOPI 2000-03-20

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441463 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762445 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices.Extraits de fruits, eaux minérales, limonades. Vins et cidres

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.