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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
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BEL NORMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEL NORMANDE
CSR, SA

Numéro de dépôt :
1551389
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2029

Présentation de la marque BEL NORMANDE

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque BEL NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEL NORMANDE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, SA - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150205 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188246 - Publication au BOPI 1995-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405207 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21

Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723822 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons