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Marques déposées par Crus et Domaines de France
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César GAVEOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

César GAVEOU
Crus et Domaines de France

Numéro de dépôt :
1387003
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2006

Présentation de la marque César GAVEOU

Déposée le 30 décembre 1986 par Crus et Domaines de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « César GAVEOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Crus et Domaines de France,, domicilié(e) 23, Parvis des Chartrons, 33300 BORDEAUX (dossier no 2077601) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2077601) - France.

La marque César GAVEOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque César GAVEOU est expirée depuis le 30 décembre 2006.

Crus et Domaines de France a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


Crus et Domaines de France - 23, Parvis des Chartrons, 33300 BORDEAUX (dossier no 2077601) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2077601) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1996 n°2077601 - Publication au BOPI 1996-10-25

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Vins.