Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CROUS TRUCKS
Crous de Toulouse – Occitanie, EPA

Numéro de dépôt :
4313325
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2026
LES CROUS TRUCKS de Crous de Toulouse – Occitanie

Présentation de la marque LES CROUS TRUCKS

Déposée le 28 octobre 2016 par la société Crous de Toulouse – Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CROUS TRUCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la société Crous de Toulouse – Occitanie domicilié(e) 58 rue du Taur, CS 67096 - 31070 - TOULOUSE cedex 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crous de Toulouse – Occitanie, Mme Franc Hélène, CS 67096 domicilié(e) 58 RUE du Taur - 31070 - TOULOUSE - France.

La marque LES CROUS TRUCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROUS TRUCKS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


Crous de Toulouse – Occitanie, EPA - 58 rue du Taur, CS 67096 - 31070 - TOULOUSE cedex 7 - France - SIREN 183100072


Crous de Toulouse – Occitanie, Mme Franc Hélène, CS 67096 - 58 RUE du Taur - 31070 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Services de restauration (alimentation).