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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & CIE
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BONAPARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONAPARTE
CROIZET EYMARD & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1691589
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & CIE domicilié(e) 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2198609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2198609) - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONAPARTE est expirée depuis le 6 septembre 2011.

CROIZET EYMARD & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CH BELLERON CIE BRANDY , CARRIERE , CHATEAU FLAVILLE , L. FLORENTS , J. MATTE C , BAUCOEUR , ST-ROYAL , BL CROIZET , B.L. CROIZET , STOLITSA


CROIZET EYMARD & CIE, société anonyme - 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2198609) - France - SIREN 905420147


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2198609) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198609 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 8 février 2010 - Changement de dénomination n°515468 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

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