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Marques déposées par CRITT Matériaux Alsace
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Alsace Plasturgie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alsace Plasturgie
CRITT Matériaux Alsace, Association

Numéro de dépôt :
4326571
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2027
Alsace Plasturgie de CRITT Matériaux Alsace

Présentation de la marque Alsace Plasturgie

Déposée le 4 janvier 2017 par CRITT Matériaux Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Alsace Plasturgie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est CRITT Matériaux Alsace, Association domicilié(e) 19 rue de Saint Junien, CS 80023 - 67305 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRITT Matériaux Alsace, Mme MARTINO Carole domicilié(e) 19 RUE Saint Junien, CS 80023 - 67305 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Alsace Plasturgie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Plasturgie arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


CRITT Matériaux Alsace, Association - 19 rue de Saint Junien, CS 80023 - 67305 - SCHILTIGHEIM - France


CRITT Matériaux Alsace, Mme MARTINO Carole - 19 RUE Saint Junien, CS 80023 - 67305 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.