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Marques déposées par monsieur Creusier Claude
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OSSATURE BOIS 53
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSSATURE BOIS 53
M. Creusier Claude

Numéro de dépôt :
4071781
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
OSSATURE BOIS 53 de Creusier Claude

Présentation de la marque OSSATURE BOIS 53

Déposée le 24 février 2014 par monsieur Creusier Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSSATURE BOIS 53 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Creusier Claude domicilié(e) La Merrière - 53100 - MAYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Creusier Claude domicilié(e) La Merrière - 53100 - MAYENNE - France.

La marque OSSATURE BOIS 53 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSATURE BOIS 53 est expirée depuis le 24 février 2024.


M. Creusier Claude - La Merrière - 53100 - MAYENNE - France


M. Creusier Claude - La Merrière - 53100 - MAYENNE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.