Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONARQUE
"CRENO-IMPEX", S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1220348
Date de dépôt :
29/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2012
LE MONARQUE de CRENO-IMPEX

Présentation de la marque LE MONARQUE

Déposée le 29 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles , Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD (dossier no 2226196) - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226196) - 69006 - France.

La marque LE MONARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MONARQUE est expirée depuis le 29 novembre 2012.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , PETITS CLOWNS , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature , DOMAINE DE CHANTEROLLES


"CRENO-IMPEX", S.A., Société Anonyme - ZI des Iscles , Impasse des Caniers,13160 CHATEAURENARD (dossier no 2226196) - 13160 - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226196) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226196 - Publication au BOPI 2002-08-08

Renouvellement sans limitation n°2011986 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432519 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 27 mai 1994 - Transmission de propriété n°172801 - Publication au BOPI 1994-05-27

Fruits et légumes frais, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes.Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Substances alimentaires pour les animaux, malt.