Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prix Crédit Agricole d'histoire économique et des entreprises
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3868505
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
Prix Crédit Agricole d\'histoire économique et des entreprises de CREDIT AGRICOLE SA

Présentation de la marque Prix Crédit Agricole d'histoire économique et des entreprises

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Prix Crédit Agricole d'histoire économique et des entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA domicilié(e) 91-93, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Prix Crédit Agricole d'histoire économique et des entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix Crédit Agricole d'histoire économique et des entreprises est expirée depuis le 20 octobre 2021.

CREDIT AGRICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes : REGAIN , PIERRINVEST Union pour l'investissement immobilier , UNIMODIA , CARRE MAUVE , TOUT EN UN CLES EN MAINS , MOZAÏC 18/25 7 ANS DE PRIVILEGES , PLAN VERT AVENIR , PLAN RETRAITE VERTE , PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE DU CREDIT AGRICOLE , CA CREDIT AGRICOLE ALTERNATIVE INVESTMENT PRODUCTS GROUP


CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme - 91-93, boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 784608416


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, tracts, brochures, papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, affaires immobilières, investissement de capitaux, gestion d`actifs financiers, constitution d`épargne pour les tiers, service de crédit, service de micro-crédit, consultations en matière financière, cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement, émission de cartes de crédit, caisses de prévoyance, analyse financière, estimations financières (banque, assurance, immobilier), estimations fiscales, services de financement, prêt (finances), informations et opérations financières, transactions financières, constitution de capitaux, services de gestion et de placement de fonds, actuariat, affacturage, agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens immobiliers, services de cartes de crédits et de cartes de débits, opérations de change, dépôts en coffres-forts, vérification de chèques, transfert électronique de fonds ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'édition.