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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT
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AVITA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVITA
CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A.

Numéro de dépôt :
98762225
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AVITA

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVITA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT, S.A. - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335095 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336587 - Publication au BOPI 2001-12-10

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences) ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.