Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATION TECHNIQUE
/
C-PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-PACK
CREATION TECHNIQUE SA

Numéro de dépôt :
92427648
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque C-PACK

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) CREATION TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATION TECHNIQUE domicilié(e) ZA DU BOURGNEUF, 35450 VAL D'IZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 104 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATION TECHNIQUE Michel MELOT - France.

La marque C-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-PACK est expirée depuis le 20 juillet 2002.

CREATION TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ROBOTIX , TRANCHEX , TWINPACK , MULTIBOX , MULTIBOX , WRAPEX , ID' Pack


CREATION TECHNIQUE SA - ZA DU BOURGNEUF, 35450 VAL D'IZE - France - SIREN 340104090


CREATION TECHNIQUE Michel MELOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Machines pour mécaniser l'emballage