Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALISEE Application en ligne pour l'Instruction et le Suivi des Evaluations Externes
CREAI Aquitaine, association
M. Thierry DIMBOUR

Numéro de dépôt :
4153415
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALISEE Application en ligne pour l\'Instruction et le Suivi des Evaluations Externes de CREAI Aquitaine

Présentation de la marque ALISEE Application en ligne pour l'Instruction et le Suivi des Evaluations Externes

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par CREAI Aquitaine et monsieur Thierry DIMBOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALISEE Application en ligne pour l'Instruction et le Suivi des Evaluations Externes »

Les déposants sont CREAI Aquitaine, association domicilié(e) Espace rodesse, 103ter rue belleville, CS 81487 - 33063 - Bordeaux cedex - France et monsieur Thierry DIMBOUR domicilié(e) 75 rue Carpenteyre - 33800 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREAi aQUITAINE, M. Thierry DIMBOUR domicilié(e) ESPACE RODESSE, 103TER RUE BELLEVILLE, CS81487 - 33063 - Bordeaux CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

CREAI Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : BASIL Bilan d'Activités Intégration et Suivi en Ligne , PRO DIGITAL HEALTH , TSARA Troubles du Spectre Autistique et Recommandations aux Aidants Logiciel en ligne serious game


CREAI Aquitaine, association - Espace rodesse, 103ter rue belleville, CS 81487 - 33063 - Bordeaux cedex - France

M. Thierry DIMBOUR - 75 rue Carpenteyre - 33800 - Bordeaux - France


CREAi aQUITAINE, M. Thierry DIMBOUR - ESPACE RODESSE, 103TER RUE BELLEVILLE, CS81487 - 33063 - Bordeaux CEDEX - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680444 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.