Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUCE CAR
CRDTA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3740961
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
ASTUCE CAR de CRDTA

Présentation de la marque ASTUCE CAR

Déposée le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRDTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTUCE CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRDTA domicilié(e) 9-11 rue Montalivet - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 861 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ASTUCE CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUCE CAR est expirée depuis le 26 mai 2020.

CRDTA a également déposé les autres marques suivantes : FREE CAR , LINK & GO


CRDTA, Société par actions simplifiée - 9-11 rue Montalivet - 75008 - PARIS - France - SIREN 478861883


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 15 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699936 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Appareils et instruments de conduite, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique et de l'énergie ; unités de commande électronique ; ordinateurs ; batteries et condensateurs électriques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de téléguidage ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; nécessaires mains libres pour téléphones ; cartes magnétiques d'identification ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications électroniques téléchargeables ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; piles solaires ; distributeurs de carburants pour stations-service ; composants électriques et électroniques de consommation liés aux modaux photovoltaïques (panneaux solaires).

Véhicules ; véhicules électriques ; véhicules hybrides ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles compris dans la classe 12, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques ; pneumatiques pour automobiles ; vélos ; bicyclettes ; cycle-cars ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; bicyclettes électriques ;

Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de réparation de véhicules ; entretien et réparation d'appareils électriques, d'appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; lavage de véhicules ; (réparation) ; graissage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; stations-service ; service d'assistance (réparation) en matière de véhicules et de tous modes de transport.

Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; location de véhicules ; opérations de secours [transport] ; réservations pour le transport, les voyages ; transport de passagers, de voyageurs ; services de parc de stationnement à savoir location de place de stationnement ; visites touristiques ; organisation de voyages, d'excursions ; organisation d'excursions en véhicules automobiles ; transport ; location de tous types de véhicules et cycles ; informations en matière de transport ; informations en matière de transport à savoir gestion d'itinéraires pour véhicules par le biais de réseaux électronique comme Internet et Extranet communiquant avec les véhicules ou par transmission d'ondes électromagnétiques ; services de chauffeurs ; transport de marchandises et de personnes ; location de garages ; informations en matière de trafic.

Activités sportives et culturelles ; organisation et production de manifestations dans le domaine automobile et dans le domaine des sports mécaniques ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement ; organisation de manifestations sportives, organisation de stages de conduite automobile, organisation et conduite d'ateliers de formation, stages d'apprentissage de la conduite de véhicule hybride ou électrique ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires).

Etudes de projets techniques, conception des véhicules légers ; services de recherche et développement dans le domaine des véhicules légers ; dessin industriel ; services d'ingénierie dans le domaine des véhicules légers ; services informatiques, à savoir création (programmation) d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs ; services d'étude, de recherche technique et ingénierie en matière de véhicules et de tous modes de transport ; service de conseils techniques en matière en matière de véhicules et de tous modes de transport ; consultation professionnelle en ingénierie automobile ; services de recherche et développement notamment dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport ; services d'essai de matériaux ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise dans le domaine en matière de véhicules et de tous modes de transport.