Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAYA
CRABETTE Jérome
PASCOAL Tony

Numéro de dépôt :
3070323
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque NAYA

Déposée le 5 décembre 2000 par CRABETTE Jérome et PASCOAL Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Les déposants sont CRABETTE Jérome, domicilié(e) 603 Chemin Guiraoudeou, 31470 St Lys - France et PASCOAL Tony, domicilié(e) 36 Avenue François Pomarede, 66330 Cabestany - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCOAL Tony - France.

La marque NAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAYA est expirée depuis le 5 décembre 2010.

CRABETTE Jérome a également déposé les autres marques suivantes : CRISTO


CRABETTE Jérome - 603 Chemin Guiraoudeou, 31470 St Lys - France

PASCOAL Tony - 36 Avenue François Pomarede, 66330 Cabestany - France


PASCOAL Tony - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Logiciels enregistrés, supports d'enregistrement magnétiques, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, micro-ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateur, boitiers d'ordinateur. Meubles, chaises, tables, bureaux (meubles) Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires. Elaboration et conception de logiciels, service de dessinateurs d'arts graphiques, service de stylique, service de dessin industriel, mise à jour de logiciels, service d'élaboration et de conception d'images en trois dimensions. Elaboration et conception de logotype. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo. Instruments de musique Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), jeux, jouets. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Montage vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, et bornes interactives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.