Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) CPR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OAT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPR domicilié(e) 30, Rue Saint-Georges, 75009 PARIS (dossier no 2143080) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 111 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2143080) - France.
La marque OAT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPR (société anonyme) - 30, Rue Saint-Georges, 75009 PARIS (dossier no 2143080) - France - SIREN 542109111
CABINET LAVOIX - (dossier no 2143080) - France
Inscription le 4 avril 2006 - Changement de dénomination n°431451 - Publication au BOPI 2006-04-04
Inscription le 20 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361843 - Publication au BOPI 2002-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1999 n°2143080 - Publication au BOPI 1999-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Inscription le 29 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282282 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 29 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282281 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198196 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198195 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription le 1 décembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°246396 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246397 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 11 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246946 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246946 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 20 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179837 - Publication au BOPI 1994-12-20
Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit. Produits financiers, et notamment OPCVM (Organisation de Placement Collectif en Valeurs Mobilières)
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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