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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPPE
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ARTPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTPRO
CPPE SA

Numéro de dépôt :
3178888
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
ARTPRO de CPPE

Présentation de la marque ARTPRO

Déposée le 5 août 2002 par la Société Anonyme (SA) CPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPPE domicilié(e) 13, Allée ND de la Joie - La Sauzaie SA,85470 BRETIGNOLLES SUR MER - 85470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 984 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr C. REVENU CPPE SA domicilié(e) 13, Allée ND de la Joie - La Sauzaie,85470 BRETIGNOLLES SUR MER - 85470 - France.

La marque ARTPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPRO est expirée depuis le 5 août 2012.

CPPE a également déposé les autres marques suivantes : ARTPRO , CPPE


CPPE SA - 13, Allée ND de la Joie - La Sauzaie SA,85470 BRETIGNOLLES SUR MER - 85470 - France - SIREN 328984596


Mr C. REVENU CPPE SA - 13, Allée ND de la Joie - La Sauzaie,85470 BRETIGNOLLES SUR MER - 85470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

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