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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cpo
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PÂTES aux Oeufs frais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÂTES aux Oeufs frais
sas cpo, sas

Numéro de dépôt :
3826483
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
PÂTES aux Oeufs frais de cpo

Présentation de la marque PÂTES aux Oeufs frais

Déposée le 26 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cpo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÂTES aux Oeufs frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cpo domicilié(e) 55 rue des mésanges - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 783 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas cpo domicilié(e) 55 rue des mésanges - 34200 - SETE - France.

La marque PÂTES aux Oeufs frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTES aux Oeufs frais est expirée depuis le 26 avril 2021.

cpo a également déposé les autres marques suivantes : Chips Artisanales Cuites au chaudron Au sel marin de Camargue Pommes de terre origine France , cpo kertesz gérard , PROXIMMAT , Chips Artisanales Cuites au chaudron


sas cpo, sas - 55 rue des mésanges - 34200 - SETE - France - SIREN 509783189


sas cpo - 55 rue des mésanges - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.