Déposée le 21 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGGAE MASSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPES domicilié(e) 57, RUE DE CHATEAUDUN, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.E.S - France.
La marque REGGAE MASSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CPES - 57, RUE DE CHATEAUDUN, 75009 PARIS - France
C.P.E.S - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358869 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413633 - Publication au BOPI 2005-06-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures : photographies ; papeterie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes : pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer : caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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