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Marques déposées par CPE ENERGIESTODO
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CAP CONFORT PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP CONFORT PLUS
CPE ENERGIES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3645931
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2029
CAP CONFORT PLUS de CPE ENERGIES

Présentation de la marque CAP CONFORT PLUS

Déposée le 17 avril 2009 par CPE ENERGIESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP CONFORT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est CPE ENERGIESTODO domicilié(e) 138 rue André Bisiaux - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque CAP CONFORT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 36 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP CONFORT PLUS arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

CPE ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : CPE Pellets , CAP CONFORT OPTIMUM , CPE , CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT , CPE énergies Pellets , CAP CONFORT GARANTI , MA SOLUTION SOLIGAZ , CAP CONFORT PREMIUM , SOLIGAZ


CPE ENERGIES, Société en nom collectif - 138 rue André Bisiaux - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 562009381


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 2 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°753190 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-02

Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707082 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-20

– huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes.

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.

– services de financement.

– transport ; distribution des eaux ou d'énergie.