Marque enregistrée - Marque en vigueur

URBANOMY
CP5

Numéro de dépôt :
4630039
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
URBANOMY de CP5

Présentation de la marque URBANOMY

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par CP5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URBANOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est CP5 domicilié(e) 20 BIS Rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, Monsieur Philippe PICARD domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 09 - France.

La marque URBANOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBANOMY arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.


CP5 - 20 BIS Rue Louis Philippe - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Plasseraud IP, Monsieur Philippe PICARD - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris cedex 09 - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 3 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°790048 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Logiciels et applications logicielles téléchargeables, notamment destinés à l’analyse de réseaux de transports publics et à l’évaluation de l’efficacité énergétique de l’éclairage public, d’espaces urbains, de bâtiments ou de maisons individuelles ;

Conseils, consultations, études et informations financières dans le domaine de la consommation d'énergie, du stockage et de l’acheminement de l’énergie et de la performance énergétique ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie, de la performance énergétique ou du développement durable ; consultation en matière financière dans le domaine de l'énergie, de la performance énergétique ou du développement durable ;

Construction ; information, inspection et conseils en matière de construction et supervision de travaux de construction et de rénovation de l'habitat, de bâtiments ou d'équipements industriels et tertiaires en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments publics et maisons individuelles ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ;

Services de télécommunications ; Services fourniture (transmission) d’informations et de transmission et de diffusion de données, d'images, de vidéos, de documents et d'informations par tous moyens informatiques, notamment dans les domaines de l’énergie électrique ainsi que de l’efficacité énergétique de l’éclairage public, d’espaces urbains, de bâtiments ou de maisons individuelles ; transmission à distance de données relatives à des systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie, notamment de l’éclairage public, d’espaces urbains, de bâtiments ou de maisons individuelles ; consultations, conseils, informations et assistances relatifs à l’ensemble des services précités ;

Transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture (distribution) d'énergie ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers ; informations et conseils en matière de transport, notamment de réseaux de transport de personnes ;

Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, informations en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées ;

Formation, notamment dans les domaines de l’environnement, de l’urbanisme, de l’énergie, de l’efficacité énergétique, de la mobilité électrique ;

Etude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; établissement de plans pour la construction ; services d’architectures ; conseils pour la construction d'installations de production d'énergie et d'électricité, de centrales nucléaires, de centrales électriques, de centrales thermiques, de centrales hydroélectriques, d'usines hydrauliques, de barrages, de parcs éoliens, d'oléoducs, de lignes électriques, d'installations pétrolifères, de parcs hydroliens, de parcs photovoltaïques, d'usines marémotrices, de centrales géothermiques et de centrales biomasses ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, les économies d’énergie, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; planification en matière d’urbanisme ; services d’architecture et d’urbanisme ; recherches en matière de planification de construction et d’urbanisme ; conception architecturale pour l’aménagement urbain ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; recherche et développement dans le domaine du génie électrique, de l’efficacité énergétique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, d'énergie éolienne, d'énergie solaire, d'énergie hydraulique, d'énergie géothermique, d'énergie thermique, d'énergie climatique, d'énergie issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils techniques et expertises techniques dans les domaines des économies d’énergies, de l’efficacité énergétique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, d'énergie éolienne, d'énergie solaire, d'énergie hydraulique, d'énergie géothermique, d'énergie thermique, d'énergies renouvelables ; services d'expertise en simulation numérique (travaux d'ingénieurs), notamment dans le cadre de l’analyse de réseaux de transports publics et de l’évaluation de l’efficacité énergétique de l’éclairage public, d’espaces urbains, de bâtiments ou de maisons individuelles ; services d'ingénierie pour mieux gérer la consommation, la production, la distribution, le stockage et la consommation énergétique ; services de recherche et développement sur les impacts environnementaux découlant des installations de production d'énergie, services d'ingénierie pour l'évaluation des besoins et disponibilités en électricité et pour l'adaptation des outils à la distribution d'électricité ; services d'ingénierie pour la conception et la construction de nouvelles installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d’espaces urbains, de bâtiments, de maisons individuelles ; études techniques en matière de qualité de l’air et la pollution sonore ; conseils et consultations techniques sur la protection de l'environnement et le développement d'énergies renouvelables ; étude et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; travaux de laboratoires et gestion de projets scientifiques et technologiques, notamment dans les domaines de l'électricité, des énergies renouvelables, du développement durable, de l'écologie, de l'urbanisme, de la protection de l'environnement, de la limitation des déchets et rejets polluants, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; études, recherches et expertises rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils techniques et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine des transports électriques ; informations et conseils techniques sur les installations de production, de transport, de mise à disposition, de distribution et de stockage d’énergie, notamment électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, hydrolienne, géothermique, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d’énergies renouvelables, d’énergie biomasse, d’énergie solaire, de gaz, de vapeur et d’eau ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de stockage et/ou de distribution d'énergie ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production, du stockage et de la distribution d’énergie, notamment électrique, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d’énergies renouvelables, d’énergie biomasse, d’énergie solaire, de gaz ; consultation technique en matière d’éclairages publics ; conception technique et gestion de projets techniques pour le développement d'équipements d'éclairages publics ; services de collecte de données concernant la qualité de l’air et la pollution sonore ; études techniques en matière de qualité de l’air et la pollution sonore ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, notamment dans le domaine de l’énergie ; élaboration, conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, ainsi que de matériel informatique, d’infrastructures informatiques et de systèmes informatiques, notamment dans le domaine de l’énergie ; conception, création, personnalisation, mise en oeuvre et maintenance de sites web pour des tiers, en particulier dans le domaine de l’énergie ; consultations, conseils, informations et assistances relatifs à l’ensemble des services précités ;

Services d’architectes paysagistes.