Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CP INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3093367
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2011
Marque en couleurs, figurative de CP INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP INTERNATIONAL domicilié(e) 8, rue André Kiener, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 020 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093367.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2011.

CP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : JET , GAME AND CO , JACK , HULA HOOP , GRAINES DE MISTRAL , LE GUIDON D'OR , (Marque figurative) , Chrismas Dreams Les Songes de Noël , CASITA , LOFT & CO


CP INTERNATIONAL Société Anonyme - 8, rue André Kiener, 68000 COLMAR - France - SIREN 916020282


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Thermomètres non à usage médical, jumelles, loupes, miroirs (optiques). Boîtes à musique, bandes musicales, instruments de musique. Glaces (miroirs), cadres, cadres photos. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffres, coffrets, vannerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir cruches en verre ou en porcelaine ou en faïence, service à café en porcelaine ou en faïence, salière et poivrière en verre ou en porcelaine ou en faïence, boîtes en verre ou en porcelaine ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de table, linge de lit, linge de maison, serviettes de toilette. Jeux, jouets, peluches, poupées, décorations pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].