Marque renouvelée - Marque en vigueur

ActuaLitté
COUSTAU Pier-Yves
GARY Nicolas

Numéro de dépôt :
3629145
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2029
ActuaLitté de COUSTAU Pier-Yves

Présentation de la marque ActuaLitté

Déposée le 11 février 2009 par COUSTAU Pier-Yves et GARY Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ActuaLitté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Les déposants sont COUSTAU Pier-Yves domicilié(e) 2 A RUE CAZAUBON NORBERT - 64000 - PAU - France et GARY Nicolas domicilié(e) 5 rue de Beautreillis - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COUSTAU Pier-Yves domicilié(e) 2 A RUE CAZAUBON NORBERT - 64000 - PAU - France.

La marque ActuaLitté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ActuaLitté arrivera à expiration en date du 11 février 2029.


COUSTAU Pier-Yves - 2 A RUE CAZAUBON NORBERT - 64000 - PAU - France

GARY Nicolas - 5 rue de Beautreillis - 75004 - PARIS - France


M. COUSTAU Pier-Yves - 2 A RUE CAZAUBON NORBERT - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705882 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08

Informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.