Déposée le 5 novembre 1975 par Cousin Frères
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Cousin Frères domicilié(e) (soc. an.), 8, rue de l'Abbé-Bonpain, Wervicq-Sud (Nord). - France.
La marque ORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cousin Frères - (soc. an.), 8, rue de l'Abbé-Bonpain, Wervicq-Sud (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486
Laine, poil, soie, chanvre, lin, jute et autres fibres, coton;fils de laine ou de poil, de soie, de chanvre, lin, jute ou autres fibres, rayonne ou de coton;mercerie;tissus de laine ou de poil, de soie, de chanvre, lin, jute ou autres fibres, rayonne ou de coton;bonneterie, ganterie, corsets;mercerie, corsets et épingles;broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans;jouets, jeux divers, articles de pêche, de chasse, de sport.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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