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Marques déposées par la société COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANOMYME
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANOMYME)

Numéro de dépôt :
3169670
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
Marque figurative de COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANOMYME

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 2002 par la société COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANOMYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANOMYME domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANONYME) domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169670.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2012.


COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANOMYME) - 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 319921854


COURRÈGES DESIGN (SOCIÉTÉ ANONYME) - 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

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