Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MAROT - BELLEVUE
Numéro de dépôt :
1460074
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1998
Présentation de la marque CHATEAU MAROT - BELLEVUE
Déposée le 8 avril 1988 par monsieur COURGEAU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MAROT - BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MAROT - BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAROT - BELLEVUE est expirée depuis le 8 avril 1998.
COURGEAU Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38