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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR SAVOIE
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Bio de Savoie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio de Savoie
COULEUR SAVOIE, SARL

Numéro de dépôt :
3617276
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
Bio de Savoie de COULEUR SAVOIE

Présentation de la marque Bio de Savoie

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio de Savoie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR SAVOIE domicilié(e) 58 IMPASSE DENIS PAPIN - 73100 - GRESY SUR AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 315 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULEUR SAVOIE domicilié(e) 58 IMPASSE DENIS PAPIN - 73100 - GRESY SUR AIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio de Savoie est expirée depuis le 11 décembre 2018.


COULEUR SAVOIE, SARL - 58 IMPASSE DENIS PAPIN - 73100 - GRESY SUR AIX - France - SIREN 433315991


COULEUR SAVOIE - 58 IMPASSE DENIS PAPIN - 73100 - GRESY SUR AIX - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 23 février 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°663261 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.