Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CÔTÉ PLACE
COUGOUREUX Aimé

Numéro de dépôt :
3166935
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
CÔTÉ PLACE de COUGOUREUX Aimé

Présentation de la marque CÔTÉ PLACE

Déposée le 31 mai 2002 par la société COUGOUREUX Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÔTÉ PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société COUGOUREUX Aimé domicilié(e) 19, Place des Vosges - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 550 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CÔTÉ PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CÔTÉ PLACE est expirée depuis le 31 mai 2022.

COUGOUREUX Aimé a également déposé les autres marques suivantes : PLACE DES VOSGES , MA BOURGOGNE , CÔTÉ PLACE , (Marque figurative)


COUGOUREUX Aimé - 19, Place des Vosges - 75004 - PARIS - France - SIREN 326550878


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Inscription le 21 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572061 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-21

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495494 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Couverts de table en plastique. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bavettes en papier ; bavoirs en papier ; dessous de chopes à bière ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastiques ; serviettes de tables en papier ; sets de table en papier ; menus ; nappes en papier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Assiettes non en métaux précieux ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bières ; récipients à boire ; bouteilles ; services à café ou à thé non en métaux précieux ; couvercles de pots ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; porte-cartes de menus ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; verres à boires. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants Cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à services rapide et permanent (snack-bars) .

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.