Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD CASH
COUGE Philippe, Paul, Yves
GOMEZ Patrick, Raphaël

Numéro de dépôt :
3215645
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
18/03/2013
DVD CASH de COUGE Philippe

Présentation de la marque DVD CASH

Déposée le 18 mars 2003 par COUGE Philippe et GOMEZ Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DVD CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Les déposants sont COUGE Philippe, Paul, Yves domicilié(e) 43, rue des Rêveries,49100 ANGERS - 49100 - France et GOMEZ Patrick, Raphaël domicilié(e) 22, rue des Violettes,95470 FOSSES - 95470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUGÉ Philippe domicilié(e) 43, rue des Rêveries,49100 ANGERS - 49100 - France.

La marque DVD CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD CASH est expirée depuis le 18 mars 2013.


COUGE Philippe, Paul, Yves - 43, rue des Rêveries,49100 ANGERS - 49100 - France

GOMEZ Patrick, Raphaël - 22, rue des Violettes,95470 FOSSES - 95470 - France


COUGÉ Philippe - 43, rue des Rêveries,49100 ANGERS - 49100 - France


Inscription le 4 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407625 - Publication au BOPI 2005-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information. Jeux, Jouets Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseil en organisation et gestion des affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.