Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C & D
Numéro de dépôt :
1740825
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1999
Présentation de la marque C & D
Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COUETARD DROPSY INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C & D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C & D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740825.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C & D est expirée depuis le 1 août 1999.
COUETARD DROPSY INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13