Présentation de la marque Vins & Vignobles de France
Déposée le 19 février 2013 par monsieur coudoux christian et monsieur NAÏM BRUNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Vins & Vignobles de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Les déposants sont monsieur coudoux christian domicilié(e) 56 route de cabries, centre d'activités Bel Air - 13320 - BOUC BEL AIR - France et monsieur NAÏM BRUNO domicilié(e) 1 RUE D'AGUESSAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. coudoux christian domicilié(e) 56 route de cabries, centre d'activités Bel Air - 13320 - BOUC BEL AIR - France.
La marque Vins & Vignobles de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins & Vignobles de France est expirée depuis le 19 février 2023.
M. coudoux christian - 56 route de cabries, centre d'activités Bel Air - 13320 - BOUC BEL AIR - France
M. NAÏM BRUNO - 1 RUE D'AGUESSAU - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. coudoux christian - 56 route de cabries, centre d'activités Bel Air - 13320 - BOUC BEL AIR - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; tous ces services étant rendus en France. Location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus en France.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; tous ces services étant rendus en France.
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