Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CB TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTTON BLUE domicilié(e) 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTON BLUE, M. MAXIME BULTEAU domicilié(e) 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque CB TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTON BLUE, SARL - 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
COTTON BLUE, M. MAXIME BULTEAU - 102 RUE DE LANNOY - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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